COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC - Autorisations d'urbanisme

Cessée
243301421 Communauté de communes Créée le 10/12/2002

Infos clés

Siège

Gironde (33)

Total autorisations

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lesparre-Médoc.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 33340 à LESPARRE-MEDOC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
10/12/2002

Siège social

Autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC compte 2 autorisations recensées sur la période 26/02/2016 - 23/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/02/2016 - 23/03/2018

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC

1 autorisation sur la période 23/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Lesparre-Médoc. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
D De Belloc, Lesparre-Médoc (33340) PA AW88, AW91 2018/03/23

Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC

1 autorisation sur la période 26/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Lesparre-Médoc. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
2 Rue Du Docteur Benaben, Lesparre-Médoc (33340) PD AD170 82 650 m² 2016/02/26

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU MEDOC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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