COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200085728 Communauté de communes PME Créée le 19/12/2018

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE

COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cohade.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 43100 à BRIOUDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
19/12/2018
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE

COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE compte 3 autorisations recensées sur la période 14/11/2019 - 27/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/11/2019 - 27/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE

2 autorisations sur la période 14/11/2019 - 27/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Brioude. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit ""Ranche Aussee"", Cohade (43100) PC Locaux ZV126, ZV125 67 999 m² 3 471 m² 2026/01/27
2B Place Du Postel (De La Liberte), Brioude (43100) PC Locaux AB463 805 m² 64 m² 2019/11/14

Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE

1 autorisation sur la période 25/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Cohade. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Lieu-Dit "" La Ranche Ausse, Cohade (43100) PA ZV77, ZV76 49 857 m² 2025/08/25

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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