COMMUNAUTE DE COMMUNES BRAME BENAIZE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES BRAME BENAIZE
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRAME BENAIZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cromac.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRAME BENAIZE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 87160 à MAILHAC-SUR-BENAIZE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES BRAME BENAIZE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/12/2004
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES BRAME BENAIZE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES BRAME BENAIZE
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRAME BENAIZE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2014 - 18/02/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES BRAME BENAIZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES BRAME BENAIZE
2 autorisations sur la période 29/04/2014 - 18/02/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Cromac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES BRAME BENAIZE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Gites Les Pouyades, Magnac-Laval (87190) | DP Locaux | F1144 | — | 182 m² | 2016/02/18 |
| Rd 60 - Forge De Mondon, Cromac (87160) | PC Locaux | C11291, C11292 | — | 128 m² | 2014/04/29 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES BRAME BENAIZE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES BRAME BENAIZE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES BRAME BENAIZE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.