COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gentilly.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 94110 à ARCUEIL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/12/1999
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE compte 3 autorisations recensées sur la période 29/09/2014 - 07/07/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE
3 autorisations sur la période 29/09/2014 - 07/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Gentilly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Victor Marquigny, Gentilly (94250) | PC Locaux | H151 | 455 m² | 191 m² | 2016/07/07 |
| 15 Rue Du Colonel Marchand, Villejuif (94800) | PC Locaux | Z340 | 2 394 m² | 65 m² | 2014/10/22 |
| Place Marcel Cachin, Gentilly (94250) | PC Locaux | B132, B133 | 2 940 m² | 45 m² | 2014/09/29 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE BIEVRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.