2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Cyr-sur-Mer.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 83740 à La Cadière-d'Azur.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME compte 9 autorisations recensées sur la période 21/03/2017 - 15/07/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 21/03/2017 - 14/09/2023, réparties dans 5 communes, principalement à La Cadière-d'Azur. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Cyr-sur-Mer (83270) | PC Locaux | — | — | 95 m² | 2020/10/29 |
| 7 Bd Du Onze Novembre, Le Beausset (83330) | PC Mixte | AM463 | 4 630 m² | 2 211 m² | 2020/03/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 13/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Cyr-sur-Mer. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Du General De Gaull, Saint-Cyr-sur-Mer (83270) | PA | DK5 | 2 769 m² | 2019/09/13 |
2 autorisations sur la période 09/04/2019 - 15/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement au Castellet. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Boulevard Des Acacias, Le Castellet (83330) | PD | AC141 | 10 m² | 2026/07/15 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Avenue General De Gaulle, Saint-Cyr-sur-Mer (83270) | PD | DK5 | — | 2019/04/09 |
6 communes - 1 département - 1 région
Saint-Cyr-sur-Mer
3 autorisations
La Cadière-d'Azur
2 autorisations
Le Beausset
1 autorisation
Le Castellet
1 autorisation
Riboux
1 autorisation
Évenos
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
