COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Cyr-sur-Mer.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 83740 à LA CADIERE-D'AZUR.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/07/1994
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME compte 9 autorisations recensées sur la période 21/03/2017 - 15/07/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
6 autorisations sur la période 21/03/2017 - 14/09/2023, réparties dans 5 communes, principalement à La Cadière-d'Azur. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Toulon, Évenos (83330) | PC Locaux | D552 | 13 160 m² | 33 m² | 2023/09/14 |
| 155 Avenue Henri Jansoulin, La Cadière-d'Azur (83740) | PC Locaux | AB2, AB3 | 2 216 m² | 142 m² | 2023/05/09 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Cyr-sur-Mer (83270) | PC Locaux | — | — | 95 m² | 2020/10/29 |
| 7 Bd Du Onze Novembre, Le Beausset (83330) | PC Mixte | AM463 | 4 630 m² | 2 211 m² | 2020/03/13 |
| La Faisse Longu, Riboux (13780) | PC Locaux | A194, A193 | — | 209 m² | 2018/08/16 |
| Adresse Non Renseignée, La Cadière-d'Azur (83740) | PC Locaux | AB2, AB707 | — | 325 m² | 2017/03/21 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
1 autorisation sur la période 13/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Cyr-sur-Mer. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Du General De Gaull, Saint-Cyr-sur-Mer (83270) | PA | DK5 | 2 769 m² | 2019/09/13 |
Permis de démolir de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
2 autorisations sur la période 09/04/2019 - 15/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement au Castellet. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Boulevard Des Acacias, Le Castellet (83330) | PD | AC141 | 10 m² | 2026/07/15 |
| 4 Avenue General De Gaulle, Saint-Cyr-sur-Mer (83270) | PD | DK5 | — | 2019/04/09 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
6 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Saint-Cyr-sur-Mer
3 autorisations
La Cadière-d'Azur
2 autorisations
Évenos
1 autorisation
Le Beausset
1 autorisation
Le Castellet
1 autorisation
Riboux
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.