2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
5
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS VIENNOIS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 6 permis de construire et DP, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vienne.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS VIENNOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 38200 à Vienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS VIENNOIS compte 11 autorisations recensées sur la période 19/02/2013 - 19/08/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS VIENNOIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 19/02/2013 - 03/07/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Vienne. Ce type représente 55 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS VIENNOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Rue Denfert Rochereau, Vienne (38200) | DP Locaux | BH437 | 3 253 m² | 1 552 m² | 2014/03/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 autorisations sur la période 25/02/2013 - 19/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Vienne. Ce type représente 45 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Boule Henry Fleury, Vienne (38200) | PD | AD502 | 498 m² | 2021/08/19 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Cours De Verdun, Vienne (38200) | PD | BH433, BH434 | 55 m² | 2020/10/22 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 30 Avenue General Leclerc, Vienne (38200) | PD | BI491 | — | 2015/02/05 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Cours Brillier, Vienne (38200) | PD | BH99 | 11 406 m² | 2013/03/05 |
| 30 Av Gal Leclerc, Vienne (38200) | PD | BI309 | 832 m² | 2013/02/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
