2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE ST-OMER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Arques.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE ST-OMER est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 62219 à Longuenesse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE ST-OMER compte 3 autorisations recensées sur la période 14/01/2015 - 02/06/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE ST-OMER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/01/2015 - 12/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Arques. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE ST-OMER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Newton Pmaa, Arques (62510) | DP Locaux | ZC18, ZC13 | 12 040 m² | 7 m² | 2015/01/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 02/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Éperlecques. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bleue Maison, Éperlecques (62910) | PA | AP1 | 1 737 m² | 2017/06/02 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
