2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Les Abymes.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 97110 à Pointe-à-Pitre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE compte 10 autorisations recensées sur la période 05/02/2013 - 05/12/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 24/03/2015 - 05/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement aux Abymes. Ce type représente 70 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Fond Sarrail, Baie-Mahault (97122) | PC Locaux | AI143 | — | 75 m² | 2022/09/05 |
| Dothemare, Les Abymes (97142) | PC Locaux | AD99 | 53 600 m² | 2 430 m² | 2022/07/26 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9010 Belle Plaine, Les Abymes (97142) | PC Locaux | AD757 | 38 896 m² | 868 m² | 2017/11/07 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 22/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement aux Abymes. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Providence, Les Abymes (97142) | PA | BX1022, BX1063 | 95 493 m² | 2021/06/22 |
2 autorisations sur la période 05/02/2013 - 16/07/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Pointe-à-Pitre. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9003 Boule Legitimus, Pointe-à-Pitre (97110) | PD | AE15 | 1 543 m² | 2014/07/16 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Boule Faidherbe, Pointe-à-Pitre (97110) | PD | AE235 | 18 575 m² | 2013/02/05 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
