COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Deshaies.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 97115 à SAINTE-ROSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/12/2000
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE compte 8 autorisations recensées sur la période 08/10/2013 - 02/02/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE
8 autorisations sur la période 08/10/2013 - 02/02/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Deshaies.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Gerty Archimede Stade De, Petit-Bourg (97170) | PC Locaux | AL45 | 17 108 m² | 801 m² | 2024/02/02 |
| Jaula Z.i De Jaula, Lamentin (97129) | PC Locaux | BD595 | 3 721 m² | 36 m² | 2023/10/13 |
| Impasse La Poussiere, Deshaies (97126) | DP Locaux | AL230 | 12 507 m² | 19 m² | 2023/10/10 |
| Allee Courbaril Port, Deshaies (97126) | PC Locaux | AS106 | 1 910 m² | 23 m² | 2021/09/21 |
| Nolivier, Sainte-Rose (97115) | PC Locaux | AY1301, AY1300 | 6 633 m² | 308 m² | 2015/03/31 |
| Rd 18 Allee Du Coeur Ziotte, Deshaies (97126) | PC Locaux | AK704, AK703 | — | 304 m² | 2014/07/29 |
| Nolivier, Sainte-Rose (97115) | DP Locaux | AY1275, AY1278 | — | 196 m² | 2014/06/13 |
| Le Bourg, Goyave (97128) | PC Locaux | AK169, AK167 | 4 475 m² | 1 735 m² | 2013/10/08 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Deshaies
3 autorisations
Sainte-Rose
2 autorisations
Goyave
1 autorisation
Lamentin
1 autorisation
Petit-Bourg
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.