2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
COMMUNAUTE D'AGGLO LA PORTE DU HAINAUT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Raismes.
COMMUNAUTE D'AGGLO LA PORTE DU HAINAUT est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 59135 à Wallers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D'AGGLO LA PORTE DU HAINAUT compte 3 autorisations recensées sur la période 11/02/2013 - 25/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLO LA PORTE DU HAINAUT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 06/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Raismes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLO LA PORTE DU HAINAUT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De, Raismes (59590) | PC Locaux | B2 | 9 000 m² | 163 m² | 2013/08/06 |
2 autorisations sur la période 11/02/2013 - 25/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Raismes. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9001 Avenue Du Chateau De La Pr Chateau De La Princesse D'arenberg, Raismes (59590) | PD | A457 | 15 281 m² | 2024/06/25 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zac Du Plouich, Raismes (59590) | PD | AW245, AW244 | — | 2013/02/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
