COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ - Permis de construire et DP

Cessée
244200796 Communauté d'agglomération Créée le 03/01/1996

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Boën-sur-Lignon.

Profil et organisation

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 42600 à MONTBRISON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CALF
Date de création
03/01/1996

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ compte 4 autorisations recensées sur la période 13/01/2015 - 14/03/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

13/01/2015 - 14/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ

4 autorisations sur la période 13/01/2015 - 14/03/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Boën-sur-Lignon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Du Dolmen, Luriecq (42380) PC Locaux E1771, E44 13 081 m² 22 m² 2025/03/14
Boulevard Louis Moizieux, Boën-sur-Lignon (42130) PC Locaux AL867, AL868 3 656 m² 23 m² 2020/09/23
Au Placier Route De Sury Rd 105, Saint-Marcellin-en-Forez (42680) PC Locaux AN78, AN81 7 677 m² 3 876 m² 2015/11/06
Avenue Des Cretes, Saint-Just-Saint-Rambert (42170) PC Locaux AH302, AH303 7 706 m² 29 m² 2015/01/13

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ

Sources des informations sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ ?
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ ?
Le profil de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LOIRE FOREZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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