2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAEN LA MER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bretteville-sur-Odon.
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAEN LA MER est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 14000 à Caen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAEN LA MER compte 2 autorisations recensées sur la période 15/10/2015 - 13/11/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAEN LA MER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/10/2015 - 13/11/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Bretteville-sur-Odon.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd N 514 Et N 35, Bénouville (14970) | PA | ZA157, ZA156 | — | 2015/11/13 |
| Quartier Koenig, Bretteville-sur-Odon (14760) | PA | ZK40, ZK24 | — | 2015/10/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
