COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAEN LA MER - Permis d'aménager
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAEN LA MER
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAEN LA MER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bénouville.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAEN LA MER est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 14000 à CAEN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAEN LA MER
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2013
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAEN LA MER
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAEN LA MER
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAEN LA MER compte 2 autorisations recensées sur la période 15/10/2015 - 13/11/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAEN LA MER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAEN LA MER
2 autorisations sur la période 15/10/2015 - 13/11/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Bénouville.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd N 514 Et N 35, Bénouville (14970) | PA | ZA157, ZA156 | — | 2015/11/13 |
| Quartier Koenig, Bretteville-sur-Odon (14760) | PA | ZK40, ZK24 | — | 2015/10/15 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAEN LA MER
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAEN LA MER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAEN LA MER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.