COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER - Permis de construire et DP

Cessée
246500375 Communauté de communes Créée le 28/12/1992

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER

COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Andrest.

Profil et organisation

COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 65500 à VIC-EN-BIGORRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
28/12/1992

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER

COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER compte 5 autorisations recensées sur la période 24/04/2015 - 02/06/2017, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

24/04/2015 - 02/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER

5 autorisations sur la période 24/04/2015 - 02/06/2017, réparties dans 5 communes, principalement à Andrest.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem De La Mairie, Villenave-près-Béarn (65500) PC Locaux B330 1 660 m² 185 m² 2017/06/02
Le Sud, Andrest (65390) PC Locaux B853 7 502 m² 160 m² 2016/07/11
25 Place De La Mairie, Montaner (64460) PC Locaux D104, D644 3 865 m² 93 m² 2016/06/17
Chem De Badie, Escaunets (65500) PC Locaux ZC25 16 225 m² 178 m² 2016/03/29
Za De La Herray, Vic-en-Bigorre (65500) PC Locaux BC266 32 770 m² 865 m² 2015/04/24

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER

Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER ?
COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER ?
Le profil de COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE COMMUNES VIC-MONTANER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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