COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE D'AUGE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE D'AUGE
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE D'AUGE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mézidon Vallée d'Auge.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE D'AUGE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 14140 à MEZIDON VALLEE D'AUGE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE D'AUGE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/12/2001
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE D'AUGE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE D'AUGE
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE D'AUGE compte 4 autorisations recensées sur la période 11/12/2013 - 27/12/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE D'AUGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE D'AUGE
4 autorisations sur la période 11/12/2013 - 27/12/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Mézidon Vallée d'Auge.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE D'AUGE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Mézidon Vallée d'Auge (14140) | PC Locaux | C208 | 4 288 m² | 200 m² | 2016/12/27 |
| Rue De L'eglise, Mézidon Vallée d'Auge (14140) | PC Locaux | AB29, AB72 | 67 410 m² | 177 m² | 2016/10/13 |
| Avenue Jean Jaures Rd 47, Mézidon Vallée d'Auge (14140) | PC Locaux | C374, C450 | 29 154 m² | 103 m² | 2016/07/02 |
| Rue Des Ecoles, Méry-Bissières-en-Auge (14370) | PC Locaux | AA224 | 4 200 m² | 128 m² | 2013/12/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE D'AUGE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE D'AUGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE D'AUGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.