COMMUNAUTE COMMUNES TERROIRS D'ANGILLON - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Cher (18)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES TERROIRS D'ANGILLON
COMMUNAUTE COMMUNES TERROIRS D'ANGILLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Aix-d'Angillon.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES TERROIRS D'ANGILLON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré à 18220 LES AIX D'ANGILLON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES TERROIRS D'ANGILLON
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/12/2000
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES TERROIRS D'ANGILLON
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES TERROIRS D'ANGILLON
COMMUNAUTE COMMUNES TERROIRS D'ANGILLON compte 2 autorisations recensées sur la période 30/05/2013 - 28/07/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES TERROIRS D'ANGILLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES TERROIRS D'ANGILLON
2 autorisations sur la période 30/05/2013 - 28/07/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Les Aix-d'Angillon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES TERROIRS D'ANGILLON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31Bis Rte De Rians, Les Aix-d'Angillon (18220) | PC Locaux | AI302, AI301 | 4 328 m² | 150 m² | 2015/07/28 |
| Maubranche, Moulins-sur-Yèvre (18390) | PC Locaux | AD129 | 1 148 m² | 9 m² | 2013/05/30 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES TERROIRS D'ANGILLON
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES TERROIRS D'ANGILLON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES TERROIRS D'ANGILLON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.