COMMUNAUTE COMMUNES SOLOGNE DE RIVIERES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES SOLOGNE DE RIVIERES
COMMUNAUTE COMMUNES SOLOGNE DE RIVIERES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Pierrefitte-sur-Sauldre.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES SOLOGNE DE RIVIERES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 41300 à SALBRIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES SOLOGNE DE RIVIERES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES SOLOGNE DE RIVIERES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES SOLOGNE DE RIVIERES
COMMUNAUTE COMMUNES SOLOGNE DE RIVIERES compte 7 autorisations recensées sur la période 13/02/2013 - 07/11/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES SOLOGNE DE RIVIERES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES SOLOGNE DE RIVIERES
6 autorisations sur la période 13/02/2013 - 07/11/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Pierrefitte-sur-Sauldre. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES SOLOGNE DE RIVIERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De La Scierie, Theillay (41300) | PC Locaux | AL744 | — | 159 m² | 2023/11/07 |
| 54 Rue Du Gal Giraud, Salbris (41300) | PC Logement | AK785 | 52 m² | 55 m² | 2020/08/24 |
| 43 Avenu De La Resistance, Salbris (41300) | PC Locaux | AS17, AS499 | 18 099 m² | 1 225 m² | 2019/12/06 |
| Rue De La Magdeleine, Theillay (41300) | PC Locaux | AK236, AK237 | 20 348 m² | 76 m² | 2017/09/20 |
| 352 Rue De Salbris, Pierrefitte-sur-Sauldre (41300) | PC Locaux | E1379, E1404 | 6 379 m² | 880 m² | 2016/03/07 |
| Rue Du Presbytere, Pierrefitte-sur-Sauldre (41300) | PC Locaux | E520, E521 | 1 805 m² | 152 m² | 2013/02/13 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COMMUNES SOLOGNE DE RIVIERES
1 autorisation sur la période 06/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Pierrefitte-sur-Sauldre. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Presbytere, Pierrefitte-sur-Sauldre (41300) | PA | E520, E521 | — | 2013/03/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES SOLOGNE DE RIVIERES
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES SOLOGNE DE RIVIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES SOLOGNE DE RIVIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.