COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE
COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Champenoux.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54610 à NOMENY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1999
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE
COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE compte 7 autorisations recensées sur la période 10/04/2013 - 10/10/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE
6 autorisations sur la période 10/04/2013 - 10/10/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Champenoux. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 47 Rue Barthelemy, Champenoux (54280) | PC Locaux | AB368, AB371 | 3 075 m² | 100 m² | 2024/10/10 |
| 47 Rue Saint-Barthelemy, Champenoux (54280) | DP Locaux | AB368, AB371 | 3 075 m² | 101 m² | 2023/06/13 |
| Rue Des Ecoles Van Gogh, Leyr (54760) | PC Locaux | AC385, AC387 | 1 690 m² | 24 m² | 2019/07/01 |
| 9 Rue Du Colombier, Clémery (54610) | PC Locaux | E29, EE29 | — | 50 m² | 2016/06/01 |
| 15 Rue De La Promenade, Leyr (54760) | PC Locaux | ZV38, AC86 | 1 260 m² | 385 m² | 2014/11/28 |
| Rue De Lorraine, Jeandelaincourt (54114) | PC Locaux | ZD135, ZD150 | 10 986 m² | 2 163 m² | 2013/04/10 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE
1 autorisation sur la période 10/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Jeandelaincourt. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Moivrons, Jeandelaincourt (54114) | PA | ZD124 | — | 2014/07/10 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Champenoux
2 autorisations
Jeandelaincourt
2 autorisations
Leyr
2 autorisations
Clémery
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.