COMMUNAUTE COMMUNES DU HAUT BEAUJOLAIS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES DU HAUT BEAUJOLAIS
COMMUNAUTE COMMUNES DU HAUT BEAUJOLAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Deux-Grosnes.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES DU HAUT BEAUJOLAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 69430 à DEUX-GROSNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES DU HAUT BEAUJOLAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/12/1995
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES DU HAUT BEAUJOLAIS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES DU HAUT BEAUJOLAIS
COMMUNAUTE COMMUNES DU HAUT BEAUJOLAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2013 - 24/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES DU HAUT BEAUJOLAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES DU HAUT BEAUJOLAIS
2 autorisations sur la période 23/05/2013 - 24/06/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Deux-Grosnes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES DU HAUT BEAUJOLAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Col De Crie, Deux-Grosnes (69430) | PC Locaux | AR48, AR49 | 20 241 m² | 25 m² | 2013/06/24 |
| Col De Crie, Deux-Grosnes (69430) | PC Locaux | AR48 | 7 965 m² | 168 m² | 2013/05/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES DU HAUT BEAUJOLAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES DU HAUT BEAUJOLAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES DU HAUT BEAUJOLAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.