2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE COMMUNES DE VARENNE ET SCIE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Criquetot-sur-Longueville.
COMMUNAUTE COMMUNES DE VARENNE ET SCIE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 76590 à Saint-Honoré.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES DE VARENNE ET SCIE compte 4 autorisations recensées sur la période 18/03/2015 - 23/02/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES DE VARENNE ET SCIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/03/2015 - 23/02/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Criquetot-sur-Longueville. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES DE VARENNE ET SCIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Av De La Prosperite Zone D Activites, Criquetot-sur-Longueville (76590) | PC Locaux | ZN30, ZN29 | 8 913 m² | 192 m² | 2015/03/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Crespin. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Des Vergers, Saint-Crespin (76590) | PD | A477 | — | 2015/11/27 |
3 communes - 1 département - 1 région
Criquetot-sur-Longueville
2 autorisations
Longueville-sur-Scie
1 autorisation
Saint-Crespin
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
