COMMUNAUTE COMMUNES DE L'EMBRUNAIS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES DE L'EMBRUNAIS
COMMUNAUTE COMMUNES DE L'EMBRUNAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Crots.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES DE L'EMBRUNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 05200 à EMBRUN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES DE L'EMBRUNAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/10/1993
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES DE L'EMBRUNAIS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES DE L'EMBRUNAIS
COMMUNAUTE COMMUNES DE L'EMBRUNAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/05/2015 - 20/05/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES DE L'EMBRUNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES DE L'EMBRUNAIS
2 autorisations sur la période 11/05/2015 - 20/05/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Crots.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES DE L'EMBRUNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Village, Crots (05200) | PC Locaux | C3708 | 472 m² | 141 m² | 2016/05/20 |
| Parc Des 4 Soleils Piscine Municipale, Embrun (05200) | PC Locaux | AN431 | — | 1 519 m² | 2015/05/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES DE L'EMBRUNAIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES DE L'EMBRUNAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES DE L'EMBRUNAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.