2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX CHANTERAINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charny Orée de Puisaye.
COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX CHANTERAINE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 89120 à Charny Orée de Puisaye.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX CHANTERAINE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/06/2013 - 21/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX CHANTERAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Charny Orée de Puisaye.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES COTEAUX CHANTERAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Joigny, Charny Orée de Puisaye (89120) | PC Locaux | AB253 | 26 326 m² | 152 m² | 2013/06/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
