COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200000800 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2006

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE

COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Lamotte-Beuvron.

Profil et organisation

COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 41600 à LAMOTTE-BEUVRON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2006
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE

COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE compte 5 autorisations recensées sur la période 18/07/2014 - 24/07/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

18/07/2014 - 24/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE

3 autorisations sur la période 18/07/2014 - 10/01/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Chaon. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue De Bourgogne, Lamotte-Beuvron (41600) PC Locaux AW113 10 007 m² 1 315 m² 2020/01/10
Rte De Vouzon, Chaon (41600) PC Locaux F527 6 671 m² 120 m² 2016/06/03
La Grande Metairie, Souvigny-en-Sologne (41600) PC Locaux F388 19 068 m² 140 m² 2014/07/18

Permis de démolir de COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE

2 autorisations sur la période 09/04/2024 - 24/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Lamotte-Beuvron. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Avenue Emile Morin, Lamotte-Beuvron (41600) PD AH494, AH497 5 151 m² 2024/07/24
585 La Guide, Nouan-le-Fuzelier (41600) PD AC353, AC385 9 865 m² 2024/04/09

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE

Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE ?
COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE ?
Le profil de COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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