2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNAUTE COMMUNE CANTON FAUQUEMBERGUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dennebrœucq.
COMMUNAUTE COMMUNE CANTON FAUQUEMBERGUES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 62560 à Fauquembergues.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNE CANTON FAUQUEMBERGUES compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2014 - 23/12/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNE CANTON FAUQUEMBERGUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/12/2014 - 23/12/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Dennebrœucq.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNE CANTON FAUQUEMBERGUES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Moulin A Vent Hameau De Glein, Dennebrœucq (62560) | PC Locaux | ZB17, ZB1 | 14 520 m² | 954 m² | 2016/12/23 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| All Des Galibots, Enquin-lez-Guinegatte (62145) | PC Locaux | AL591 | 2 866 m² | 1 034 m² | 2014/12/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
