2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
COMMUNAUTE COM LA ROCHETTE-VAL GELON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villard-Sallet.
COMMUNAUTE COM LA ROCHETTE-VAL GELON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 73110 à Valgelon-La Rochette.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COM LA ROCHETTE-VAL GELON compte 1 autorisation recensée sur la période 23/04/2015 - 23/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM LA ROCHETTE-VAL GELON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Villard-Sallet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM LA ROCHETTE-VAL GELON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 295 Rue Du Chateau Le Chateau, Villard-Sallet (73110) | PC Logement | B461P, B849 | 1 057 m² | 349 m² | 2015/04/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
