2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE COM CEVENNES AU MONT LOZERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pont de Montvert - Sud Mont Lozère.
COMMUNAUTE COM CEVENNES AU MONT LOZERE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 48220 à Pont de Montvert - Sud Mont Lozère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COM CEVENNES AU MONT LOZERE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/04/2014 - 04/10/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM CEVENNES AU MONT LOZERE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Ventalon en Cévennes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM CEVENNES AU MONT LOZERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L Espinas, Ventalon en Cévennes (48160) | PC Locaux | A462, A475 | 565 m² | 190 m² | 2014/04/01 |
1 autorisation sur la période 04/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Pont de Montvert - Sud Mont Lozère. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Masmejean, Pont de Montvert - Sud Mont Lozère (48220) | PA | A129 | — | 2016/10/04 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
