2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE AGGLO VILLEFRANCHE SAONE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Gleizé.
COMMUNAUTE AGGLO VILLEFRANCHE SAONE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 69400 à Villefranche-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE AGGLO VILLEFRANCHE SAONE compte 6 autorisations recensées sur la période 14/05/2013 - 25/01/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE AGGLO VILLEFRANCHE SAONE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 14/05/2013 - 02/05/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Gleizé. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE AGGLO VILLEFRANCHE SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 189 Rte Des Nuits, Arnas (69400) | PC Locaux | A125, A141 | — | 16 m² | 2013/06/13 |
| Square Raoul Follereau Frans / Th. Braun, Villefranche-sur-Saône (69400) | PC Locaux | AS114 | 2 462 m² | 52 m² | 2013/05/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 25/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Gleizé. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 856 Rue De Tarare, Gleizé (69400) | PD | AR129 | — | 2023/01/25 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
