2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orsay.
COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 91120 à Palaiseau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY compte 3 autorisations recensées sur la période 04/09/2015 - 19/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/11/2015 - 19/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Orsay. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Teillac, Orsay (91400) | PC Locaux | 44BD | — | 49 m² | 2016/01/19 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Teillac, Orsay (91400) | PC Locaux | BD442 | 1 029 753 m² | 3 688 m² | 2015/11/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 04/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Orsay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Teillac, Orsay (91400) | PD | BD442 | — | 2015/09/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
