COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY
COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orsay.
Profil et organisation
COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 91120 à PALAISEAU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CAPS
- Date de création
- 06/12/1991
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY
COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY compte 3 autorisations recensées sur la période 04/09/2015 - 19/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY
2 autorisations sur la période 27/11/2015 - 19/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Orsay. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Teillac, Orsay (91400) | PC Locaux | 44BD | — | 49 m² | 2016/01/19 |
| Rue Jean Teillac, Orsay (91400) | PC Locaux | BD442 | 1 029 753 m² | 3 688 m² | 2015/11/27 |
Permis de démolir de COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY
1 autorisation sur la période 04/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Orsay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Teillac, Orsay (91400) | PD | BD442 | — | 2015/09/04 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE AGGLO PLATEAU DE SACLAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.