COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
522909720 Comité social économique d’entreprise Créée le 01/01/2000

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME

COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bellerive-sur-Allier.

Profil et organisation

COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d’entreprise, avec un siège déclaré 63100 à CLERMONT-FERRAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME
SIREN
Forme juridique
Comité social économique d’entreprise
Activité principale
NAF 94.20Z - Activités des syndicats de salariés
SIRET du siège
Sigle
CSE OPHIS 63
Date de création
01/01/2000

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME

Activité d’urbanisme de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME

COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME compte 2 autorisations recensées sur la période 11/06/2018 - 01/08/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/06/2018 - 01/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME

1 autorisation sur la période 01/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bellerive-sur-Allier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Route De Charmeil, Bellerive-sur-Allier (03700) PC Locaux AC236 92 240 m² 570 m² 2022/08/01

Permis d'aménager de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME

1 autorisation sur la période 11/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Mur-sur-Allier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin De La Gondole, Mur-sur-Allier (63115) PA ZC190, ZC189 43 312 m² 2018/06/11

Répartition géographique des autorisations de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME

Sources des informations sur COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME ?
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME ?
Le profil de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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