2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bellerive-sur-Allier.
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d’entreprise, avec un siège déclaré 63100 à Clermont-Ferrand.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME compte 2 autorisations recensées sur la période 11/06/2018 - 01/08/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bellerive-sur-Allier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE OPHIS PUY DE DOME dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Route De Charmeil, Bellerive-sur-Allier (03700) | PC Locaux | AC236 | 92 240 m² | 570 m² | 2022/08/01 |
1 autorisation sur la période 11/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Mur-sur-Allier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Gondole, Mur-sur-Allier (63115) | PA | ZC190, ZC189 | 43 312 m² | 2018/06/11 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
