2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AIR FRANCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gassin.
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AIR FRANCE est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d’entreprise, avec un siège déclaré 95700 à Roissy-en-France.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AIR FRANCE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/09/2013 - 11/12/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AIR FRANCE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/09/2013 - 13/12/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Gassin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Rue Des Cottages, Saint-Georges-de-Didonne (17110) | PA | AD51, AD52 | 35 037 m² | 2021/12/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 11/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Gassin. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 811 Route Du Grafionier, Gassin (83580) | PD | C193, C194 | 211 566 m² | 2023/12/11 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
