COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS - Permis de construire et DP

Active
775557226 Comité social économique d’entreprise PME Créée le 20/03/1967

Infos clés

Permis de construire et DP

10

Présentation détaillée de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS

COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Marignane.

Profil et organisation

COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d’entreprise, avec un siège déclaré 13700 à Marignane.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS
SIREN
Forme juridique
Comité social économique d’entreprise
Activité principale
NAF 94.20Z - Activités des syndicats de salariés
SIRET du siège
Date de création
20/03/1967
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS

Activité d’urbanisme de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS

COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS compte 10 autorisations recensées sur la période 30/04/2013 - 19/06/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

30/04/2013 - 19/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS

10 autorisations sur la période 30/04/2013 - 19/06/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Marignane.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS

Demandeurs comparables à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS

Sources des informations sur COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS ?
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS ?
Le profil de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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