2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
8
COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Marlhes.
COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42270 à Saint-Priest-en-Jarez.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL compte 8 autorisations recensées sur la période 24/10/2014 - 21/11/2018, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 24/10/2014 - 21/11/2018, réparties dans 7 communes, principalement à Marlhes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montee Des Rameaux, Saint-Germain-Laval (42260) | DP Locaux | C2798 | 394 m² | 18 m² | 2014/10/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
7 communes - 1 département - 1 région
Marlhes
2 autorisations
Changy
1 autorisation
Chavanay
1 autorisation
Perreux
1 autorisation
Saint-Germain-Laval
1 autorisation
Saint-Martin-d'Estréaux
1 autorisation
Véranne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
