2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMITE DES OEUVRES SOCIALES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Areines.
COMITE DES OEUVRES SOCIALES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 45000 à Orléans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE DES OEUVRES SOCIALES compte 5 autorisations recensées sur la période 22/11/2013 - 03/07/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE DES OEUVRES SOCIALES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/11/2013 - 01/04/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Chaumont-sur-Loire. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE DES OEUVRES SOCIALES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Argillons, Chaumont-sur-Loire (41150) | PC Locaux | AE125, AE124 | 228 845 m² | 618 m² | 2013/11/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Fondettes. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Plaine, Fondettes (37230) | PA | BD12, BD13 | 234 832 m² | 2019/02/27 |
1 autorisation sur la période 03/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Areines. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue De La Vallee Du Loir, Areines (41100) | PD | ZA209 | 8 586 m² | 2025/07/03 |
5 communes - 4 départements - 1 région
Areines
1 autorisation
Chaumont-sur-Loire
1 autorisation
Châteaudun
1 autorisation
Fondettes
1 autorisation
Pithiviers
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
