COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE - Permis de construire et DP

Active
775595705 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Présentation détaillée de COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE

COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Grenoble.

Profil et organisation

COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38100 à GRENOBLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99A - Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
SIRET du siège
Sigle
CODASE
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE

Activité d’urbanisme de COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE

COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE compte 5 autorisations recensées sur la période 10/01/2013 - 26/05/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

10/01/2013 - 26/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE

5 autorisations sur la période 10/01/2013 - 26/05/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Grenoble.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
21 Rue Anatole France, Grenoble (38000) PC Locaux HR76 284 m² 67 m² 2025/05/26
610 Rue De La Gare Panissage, Val-de-Virieu (38730) PC Logement A1167, A1170 73 m² 2024/06/10
11 Boule Du 4 Septembre, Voiron (38500) DP Locaux BI66 3 614 m² 26 m² 2021/09/30
21 Rue Anatole France, Grenoble (38000) PC Locaux HR76 284 m² 67 m² 2021/07/22
6 Rue De Charges, Bourgoin-Jallieu (38300) PC Locaux AT244, AT245 1 543 m² 242 m² 2013/01/10

Répartition géographique des autorisations de COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE

Demandeurs comparables à COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE

Sources des informations sur COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE ?
COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE ?
Le profil de COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE DAUPHINOIS ACTION SOCIO EDUCATIVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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