2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aussois.
COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 94300 à Vincennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/05/2018 - 16/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Aussois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Du Coin, Aussois (73500) | DP Locaux | D586, D595 | 1 615 m² | 32 m² | 2018/05/25 |
1 autorisation sur la période 16/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Fréjus. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2754 Avenue Henri Giraud, Fréjus (83600) | PD | AW606 | 23 570 m² | 2023/02/16 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
