COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
775666175 Association déclarée PME Créée le 29/10/1971

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS

COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aussois.

Profil et organisation

COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 94300 à VINCENNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
SIRET du siège
Sigle
CAES
Date de création
29/10/1971
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS

Activité d’urbanisme de COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS

COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/05/2018 - 16/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/05/2018 - 16/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS

1 autorisation sur la période 25/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Aussois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Rue Du Coin, Aussois (73500) DP Locaux D586, D595 1 615 m² 32 m² 2018/05/25

Permis de démolir de COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS

1 autorisation sur la période 16/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Fréjus. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
2754 Avenue Henri Giraud, Fréjus (83600) PD AW606 23 570 m² 2023/02/16

Répartition géographique des autorisations de COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS

Sources des informations sur COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS ?
COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS ?
Le profil de COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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