2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
COMIT GESTION EC PRIMAI MATER ST VINCENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brissac Loire Aubance.
COMIT GESTION EC PRIMAI MATER ST VINCENT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49250 à Brissac Loire Aubance.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMIT GESTION EC PRIMAI MATER ST VINCENT compte 1 autorisation recensée sur la période 02/01/2024 - 02/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMIT GESTION EC PRIMAI MATER ST VINCENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Brissac Loire Aubance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMIT GESTION EC PRIMAI MATER ST VINCENT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 150 Rue De La Pepiniere - Vauc, Brissac Loire Aubance (49320) | DP Locaux | ZR33, ZR34 | 17 129 m² | 14 m² | 2024/01/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
