COMETRAC SAS - Permis de construire et DP

Active
429725203 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 18/02/2000

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMETRAC SAS

COMETRAC SAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rang.

Profil et organisation

COMETRAC SAS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25250 à Rang.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMETRAC SAS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 25.62B - Mécanique industrielle
SIRET du siège
Date de création
18/02/2000
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMETRAC SAS

Activité d’urbanisme de COMETRAC SAS

COMETRAC SAS compte 1 autorisation recensée sur la période 18/06/2013 - 18/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMETRAC SAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/06/2013 - 18/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMETRAC SAS

1 autorisation sur la période 18/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rang.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMETRAC SAS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zone Industrielle, Rang (25250) DP Locaux ZK51 12 200 m² 14 m² 2013/06/18

Répartition géographique des autorisations de COMETRAC SAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMETRAC SAS

Sources des informations sur COMETRAC SAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMETRAC SAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMETRAC SAS ?
COMETRAC SAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMETRAC SAS ?
Le profil de COMETRAC SAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMETRAC SAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMETRAC SAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMETRAC SAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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