2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COMETE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Orvault.
COMETE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMETE compte 4 autorisations recensées sur la période 09/06/2022 - 28/12/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMETE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/10/2022 - 28/12/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Orvault. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMETE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Jules Verne, Orvault (44700) | PC Locaux | AW90 | 1 393 m² | 1 128 m² | 2023/12/28 |
| Boulevard Du Docteur Moute, Ancenis-Saint-Géréon (44150) | PC Locaux | AL179 | 487 m² | 173 m² | 2023/05/17 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Jules Verne, Orvault (44700) | PC Locaux | AW90 | 1 393 m² | 1 128 m² | 2022/10/14 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 09/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Orvault. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Jules Verne, Orvault (44700) | PD | AW90 | 1 393 m² | 2022/06/09 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
