COLLEGE FREDERIC OZANAM - Permis de construire et DP

Active
307772814 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COLLEGE FREDERIC OZANAM

COLLEGE FREDERIC OZANAM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montrevault-sur-Èvre.

Profil et organisation

COLLEGE FREDERIC OZANAM est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49110 à MONTREVAULT-SUR-EVRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COLLEGE FREDERIC OZANAM
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COLLEGE FREDERIC OZANAM

Activité d’urbanisme de COLLEGE FREDERIC OZANAM

COLLEGE FREDERIC OZANAM compte 2 autorisations recensées sur la période 31/01/2014 - 21/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COLLEGE FREDERIC OZANAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/01/2014 - 21/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COLLEGE FREDERIC OZANAM

2 autorisations sur la période 31/01/2014 - 21/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Montrevault-sur-Èvre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COLLEGE FREDERIC OZANAM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Bis Avenue Du Montlimart St Pierre Montlimart, Montrevault-sur-Èvre (49110) PC Locaux AI1021, AI1025 14 505 m² 256 m² 2020/01/21
2 Bis Avenue De Montlimart, Montrevault-sur-Èvre (49110) PC Locaux AI1021, AI1025 14 505 m² 205 m² 2014/01/31

Répartition géographique des autorisations de COLLEGE FREDERIC OZANAM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COLLEGE FREDERIC OZANAM

Sources des informations sur COLLEGE FREDERIC OZANAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COLLEGE FREDERIC OZANAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COLLEGE FREDERIC OZANAM ?
COLLEGE FREDERIC OZANAM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COLLEGE FREDERIC OZANAM ?
Le profil de COLLEGE FREDERIC OZANAM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COLLEGE FREDERIC OZANAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COLLEGE FREDERIC OZANAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COLLEGE FREDERIC OZANAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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