COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE - Permis de construire et DP

Active
200036101 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/01/2013

Infos clés

Siège

Aude (11)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE

COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Arzens.

Profil et organisation

COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 11000 à CARCASSONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
SIRET du siège
Sigle
COVALDEM 11
Date de création
01/01/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE

Activité d’urbanisme de COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE

COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE compte 5 autorisations recensées sur la période 09/10/2014 - 27/06/2022, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

09/10/2014 - 27/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE

5 autorisations sur la période 09/10/2014 - 27/06/2022, réparties dans 5 communes, principalement à Arzens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Capiau, Val-de-Dagne (11220) PC Locaux E297 8 070 m² 30 m² 2022/06/27
1075 Bd Francois Xavier Fafeur, Carcassonne (11000) DP Locaux HR781 24 052 m² 9 m² 2018/02/01
Chem Ancien D Alzonne, Arzens (11290) PC Locaux B521, B915 19 440 m² 21 m² 2015/09/11
Lo Briolet, Palaja (11570) PC Locaux BB65, BB68 9 245 m² 28 m² 2014/10/10
Chem Saint-Joseph, Villemoustaussou (11620) PC Locaux AS64 24 769 m² 69 m² 2014/10/09

Répartition géographique des autorisations de COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE

Demandeurs comparables à COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE

Sources des informations sur COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE ?
COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE ?
Le profil de COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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