2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COFICIEL SOLUTIONS MODULAIRES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Patay.
COFICIEL SOLUTIONS MODULAIRES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 13290 à Aix-en-Provence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COFICIEL SOLUTIONS MODULAIRES compte 5 autorisations recensées sur la période 09/11/2018 - 04/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COFICIEL SOLUTIONS MODULAIRES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/11/2018 - 04/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Patay. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COFICIEL SOLUTIONS MODULAIRES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Raphael Pinsard, Patay (45310) | PC Locaux | AE11 | 35 261 m² | 256 m² | 2024/03/04 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 64 Avenu Gustave Eiffel, Saint-Vincent-de-Paul (33440) | PC Locaux | D482, D483 | 4 492 m² | 92 m² | 2018/11/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 19/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Vincent-de-Paul. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 64 Avenu Gustave Eiffel, Saint-Vincent-de-Paul (33440) | PA | D482, D483 | 25 550 m² | 2020/03/19 |
2 autorisations sur la période 01/12/2021 - 01/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Patay. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Rene Pinsard, Patay (45310) | PD | AE11 | 35 261 m² | 2022/04/01 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Emmanuel Leger, Patay (45310) | PD | AE11 | 35 261 m² | 2021/12/01 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
