COA 23 - Permis de construire et DP

Active
935213876 Société civile immobilière PME Créée le 08/11/2024

Présentation détaillée de COA 23

COA 23 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coupvray.

Profil et organisation

COA 23 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 94130 à Nogent-sur-Marne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COA 23
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/11/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de COA 23

Activité d’urbanisme de COA 23

COA 23 compte 1 autorisation recensée sur la période 14/02/2024 - 14/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COA 23, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/02/2024 - 14/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COA 23

1 autorisation sur la période 14/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Coupvray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COA 23 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COA 23

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COA 23

Sources des informations sur COA 23

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COA 23

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COA 23 ?
COA 23 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COA 23 ?
Le profil de COA 23 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COA 23 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COA 23 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COA 23 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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