CLOS DES REBOUSSIERS - Permis de construire et DP

Active
791670599 SAS, société par actions simplifiée Créée le 08/02/2013

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Hérault (34)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CLOS DES REBOUSSIERS

CLOS DES REBOUSSIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cazevieille.

Profil et organisation

CLOS DES REBOUSSIERS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 34270 à CAZEVIEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS DES REBOUSSIERS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
08/02/2013
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS DES REBOUSSIERS

Activité d’urbanisme de CLOS DES REBOUSSIERS

CLOS DES REBOUSSIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/08/2021 - 21/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS DES REBOUSSIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/08/2021 - 21/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLOS DES REBOUSSIERS

2 autorisations sur la période 12/08/2021 - 21/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cazevieille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS DES REBOUSSIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Sauzet, Cazevieille (34270) PC Mixte C104, C144 14 714 m² 882 m² 2024/05/21
Le Sauzet, Cazevieille (34270) PC Locaux C104 5 028 m² 89 m² 2021/08/12

Répartition géographique des autorisations de CLOS DES REBOUSSIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CLOS DES REBOUSSIERS

Sources des informations sur CLOS DES REBOUSSIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS DES REBOUSSIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS DES REBOUSSIERS ?
CLOS DES REBOUSSIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS DES REBOUSSIERS ?
Le profil de CLOS DES REBOUSSIERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS DES REBOUSSIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS DES REBOUSSIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS DES REBOUSSIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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