2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
LES OLIVIERS DES BRUNES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Servian.
LES OLIVIERS DES BRUNES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 34290 à Servian.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES OLIVIERS DES BRUNES compte 4 autorisations recensées sur la période 10/03/2014 - 21/09/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES OLIVIERS DES BRUNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 10/03/2014 - 21/09/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Servian.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES OLIVIERS DES BRUNES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Cimetiere Puech Narbonne, Bassan (34290) | PC Locaux | AT28 | 1 927 m² | 403 m² | 2018/09/21 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cabrerolles, Servian (34290) | PC Locaux | AM223 | 10 356 m² | 66 m² | 2017/02/14 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Domaine De Cabrerolles, Servian (34290) | PC Locaux | AM223 | 10 356 m² | 150 m² | 2014/12/09 |
| Domaine De Cabrerolles, Servian (34290) | PC Logement | AM223 | 10 356 m² | 135 m² | 2014/03/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
