2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
CLETIMMO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bonson.
CLETIMMO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42800 à Saint-Martin-la-Plaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CLETIMMO compte 3 autorisations recensées sur la période 25/01/2013 - 25/04/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CLETIMMO, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Genilac. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLETIMMO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 51 Rue Du Couvent, Genilac (42800) | DP Logement | A795 | 717 m² | 182 m² | 2015/04/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 25/01/2013 - 29/08/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Bonson. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De La Borne, Bonson (42160) | PA | AA30 | — | 2013/08/29 |
| 7 Rue De La Borne, Bonson (42160) | PA | AA30 | — | 2013/01/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
