2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
CLEFIMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dortan.
CLEFIMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 01100 à Bellignat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CLEFIMMO compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 27/09/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CLEFIMMO, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Oyonnax. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLEFIMMO dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 66 Rue Jules Michelet, Oyonnax (01100) | PC Logement | AO27 | 866 m² | 391 m² | 2013/09/02 |
1 autorisation sur la période 27/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Dortan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Champ Montant - Senis, Dortan (01590) | PA | ZD89 | 12 317 m² | 2016/09/27 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
