CLEFIMMO - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
797914363 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/10/2013

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CLEFIMMO

CLEFIMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dortan.

Profil et organisation

CLEFIMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 01100 à BELLIGNAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLEFIMMO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/10/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CLEFIMMO

Activité d’urbanisme de CLEFIMMO

CLEFIMMO compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 27/09/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLEFIMMO, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/09/2013 - 27/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CLEFIMMO

1 autorisation sur la période 02/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Oyonnax. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLEFIMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
66 Rue Jules Michelet, Oyonnax (01100) PC Logement AO27 866 m² 391 m² 2013/09/02

Permis d'aménager de CLEFIMMO

1 autorisation sur la période 27/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Dortan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Champ Montant - Senis, Dortan (01590) PA ZD89 12 317 m² 2016/09/27

Répartition géographique des autorisations de CLEFIMMO

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CLEFIMMO

Sources des informations sur CLEFIMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLEFIMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLEFIMMO ?
CLEFIMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLEFIMMO ?
Le profil de CLEFIMMO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLEFIMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLEFIMMO concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLEFIMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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