2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CLAUDE CAIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Péas.
CLAUDE CAIN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 51120 à Péas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CLAUDE CAIN compte 2 autorisations recensées sur la période 25/06/2019 - 15/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CLAUDE CAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/06/2019 - 15/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Péas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLAUDE CAIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Des Malots, Péas (51120) | PC Locaux | A113 | 1 060 m² | 140 m² | 2022/04/15 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Exp Dit De Broyes A Peas, Péas (51120) | PC Locaux | ZA14 | 11 710 m² | 445 m² | 2019/06/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
