CISSEY CHOUETTE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Côte-d'Or (21)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de CISSEY CHOUETTE
CISSEY CHOUETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Merceuil.
Profil et organisation
CISSEY CHOUETTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 21190 MERCEUIL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CISSEY CHOUETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2021
Siège social
Permis de construire et DP de CISSEY CHOUETTE
Activité d’urbanisme de CISSEY CHOUETTE
CISSEY CHOUETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/08/2021 - 17/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CISSEY CHOUETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CISSEY CHOUETTE
2 autorisations sur la période 12/08/2021 - 17/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Merceuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CISSEY CHOUETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Couture, Merceuil (21190) | PC Locaux | ZD58, ZD59 | 31 360 m² | 954 m² | 2022/01/17 |
| La Couture, Merceuil (21190) | DP Locaux | ZD58, ZD59 | 31 360 m² | 458 m² | 2021/08/12 |
Répartition géographique des autorisations de CISSEY CHOUETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CISSEY CHOUETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CISSEY CHOUETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.