2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
CISSEY CHOUETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Merceuil.
CISSEY CHOUETTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21190 à Merceuil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CISSEY CHOUETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/08/2021 - 17/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CISSEY CHOUETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/08/2021 - 17/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Merceuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CISSEY CHOUETTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Couture, Merceuil (21190) | PC Locaux | ZD58, ZD59 | 31 360 m² | 954 m² | 2022/01/17 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Couture, Merceuil (21190) | DP Locaux | ZD58, ZD59 | 31 360 m² | 458 m² | 2021/08/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
